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Barbecues

06 août 2020

 

 

 

 

 

La belle saison voit réapparaître le barbecue, mais cela génère parfois des désagréments pouvant aboutir à des conflits de voisinage. Il y a des règles à respecter. Si son utilisation reste occasionnelle, il ne s’agit en général pas d’un trouble de voisinage.

 

L’usage des barbecues peut cependant être réglementé par le règlement de copropriété, de lotissement ou de location dont il convient de vérifier les clauses ou par un arrêté municipal ou préfectoral : à certaines périodes de l'année et particulièrement dans les régions à climat sec, les braises peuvent s'envoler et déclencher des départs de feu et le maire ou le préfet peut donc décider de prendre un arrêté pour interdire les barbecues dans toute la commune ou dans tout le département.

 

Certaines clauses ou certains arrêtés ne restreignent que l'usage des barbecues fonctionnant au charbon de bois et pas ceux fonctionnant au gaz ou à l'électricité, d'autres le limitent à certaines plages horaires.

 

Dans certains cas, suivant le lieu où il est utilisé, la fréquence et la durée d’utilisation ou les effets secondaires (noircissement de mur, projection de cendres ou d’escarbilles, ...), le barbecue peut être considéré comme un trouble de voisinage. Si la tentative de règlement amiable n’aboutit pas, il est possible de faire intervenir le syndic de copropriété ou la mairie. Faute d’accord amiable, il faudra recourir à la médiation, au conciliateur de justice ou même au tribunal judiciaire.

 

 

(Source : UFC QueChoisir du Morbihan)

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

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